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Etienne AVONON
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Chantier Porto-Novo-Apkro-Missérété et consorts confiés à OFMAS International : un gros scandale politico-financier de 164,5 milliards

Cette fois-ci, le gouvernement aura du mal à s’en sortir. Il est pris la main dans le sac, en flagrant délit. D’où l’agitation et les nombreuses explications fournies pour tenter d’embrouiller le peuple. Il n’y arrivera pas. Tout est clair dans la tête des Béninois. Le chantier Porto-Novo-Apkro-Missérété et consorts confiés à Ofmas International Sa est un véritable gros scandale politico-financier. Ni plus ni moins. 164,5 milliards sur le point d’être dilapidés. 20 milliards déjà partis en fumée. Dieu ayant pitié du Bénin, l’affaire s’est éclatée à l’intérieur même du système. Le mode de préfinancement du programme d'extension et de modernisation du réseau routier national devient un alibi pour vider les caisses de l’Etat. Une enquête impartiale s’impose. Tout n’est pas encore découvert.

 

Le gouvernement béninois est de plus en plus fragilisé par les scandales politico-financiers et économiques. Le dernier en date est relatif à laconstruction de la route Porto-Novo-Akpro-Missérété (12,6 km) en 2×2 voies et de l’aménagement et du bitumage de la route Pobè-Adja Ouèrè-Ouinhi (22,4 km).

L’exécutif est entièrement englué dans ce scandale. C’est une crise gouvernementale majeure et un scandale politique. Le chef de l’Etat a dû sauter son ministre des infrastructures et des transports, Hervé Hehomey, dont les déclarations ont permis de mettre à nu la manœuvre. Dans les rues de Cotonou et sur les réseaux sociaux, ce limogeage ne règle aucun problème. Bien au contraire, il fait enfler la polémique. Le gouvernement est sous pression. Les accusations sont sérieuses, car elles portent sur sa crédibilité.

«Il n’y a rien d’illégal, il n’y a rien qui ne serait pas moral», réagit l’entourage immédiat du président de la République. C’est évidemment l’axe de défense du régime, qui n’empêche pas les citoyens de réclamer l’ouverture d’une enquête. L’acte est suffisamment grave pour passer inaperçu. «La manière dont les 20 milliards ont été mis sur le compte de l’entreprise Ofmas alors qu’il est bel et bien question d’un préfinancement est synonyme de détournement de fonds publics. On pourrait aller plus loin et parler d’un arrangement illégal entre des personnalités politiques (le gouvernement) et l’entreprise Ofmas», affirme un député du Bloc de la majorité parlementaire sous le couvert de l’anonymat.

C’est un secret de polichinelle que ce chantier routier est un préfinancement. Or, dès son arrivée au pouvoir, le président Patrice Talon et les trois financiers qui l’entourent (Koupaki, Bio Tchané et Wadagni) ont exprimé leur antipathie au préfinancement des chantiers routiers. Sur la question, ils n’avaient raté aucune occasion pour faire la mauvaise publicité à l’ancien régime. Lors du conseil des ministres du 28 avril 2016, le ministre des finances avait été même instruit de "privilégier la recherche de nouveaux modes de financement du programme d'extension et de modernisation du réseau routier national". Changeant comme la monnaie naira du Nigéria, plus tard, le gouvernement est revenu sur sa décision. Et dans l’utilisation du mode de préfinancement, il fait pire. Bien qu'en étant en mode de préfinancement par un privé, il lui accorde encore des avances de démarrage.

 

Mode de préfinancement

 

Dans la réalité, le mode de préfinancement est un type nouveau de financement d’infrastructures par lequel l’Etat, à défaut d’avoir les moyens tout de suite pour réaliser les infrastructures, recrute des entreprises privées qui ont une bonne signature auprès du secteur financier pour mobiliser les ressources et réaliser lesdits travaux. Une fois les infrastructures construites et transférées à l’Etat, ce dernier se substitue à l’entreprise pour procéder aux remboursements conformément à l’échéancier convenu.

Le préfinancement d’un chantier suppose donc que l'Etat, parce qu'il n'a pas les moyens lui-même, donne mandat à une entreprise ayant une capacité financière prouvée, de mobiliser les ressources pour réaliser les travaux. Après la construction et la réception de l'ouvrage, l'Etat réceptionne et se substitue à l'entreprise pour rembourser. C'est différent du BOT qui se rapporte à des infrastructures qui génèrent des revenus comme par exemple un aéroport que le privé peut exploiter jusqu'à assurer son retour sur investissement et sa marge avant de le transférer à l'Etat.  

Comment l'Etat peut-il payer d'avance pour un projet de préfinancement dans lequel le privé est supposé mobiliser lui-même les ressources pour réaliser les travaux ? Le critère principal dans ce domaine pour l'attribution du marché est l'existence prouvée de financement mobilisé par l’entreprise. Sur quelle base le marché a-t-il été alors attribué à Ofmas ? Les dernières déclarations du ministre Hervé Hehomey ont permis tout simplement de constater qu’en réalité, le gouvernement a trahi voire driblé tout le monde.

L’argument du directeur des infrastructures et des transports qui consiste à dire que l'avance de démarrage a été payée parce que le gouvernement est dans l'urgence et l'entreprise peine à mobiliser les ressources est fallacieux. Jacques Ayadji aurait choisi un autre angle de défense. Il y a même de contradiction entre ses déclarations et l'article 6 du contrat qui prévoit le payement de 40% d'avance : «le premier acompte de 40% du montant des travaux sera préfinancé par le budget national à titre d’avance cautionnée à 100 % et sera remboursé par l’entreprise dès la mise en place du crédit». Cet article 6 contredit l’esprit même du Built Own and Transfer (BOT) utilisé pour attribuer le marché à Ofmas. C’est parce que Ofmas a prouvé qu’il a déjà mobilisé le financement requis que le marché lui a été attribué. C’est la logique. Mais on constate aisément que c’est le contraire. Si Ofmas n’avait pas trouvé le financement avant de prendre le marché, pourquoi l’avoir arraché aux Sud Africains ? Existe-t-il un accord secret entre le gouvernement et Ofmas ? Que cachent-ils au peuple ? Autant de questions qu’on est en droit de se poser au regard de l’évolution de la situation.

 

 

Supposée avance sur BOT au temps de Yayi : quand la rupture use de mensonge grossier pour justifier sa mafia

 

Depuis l'éclatement de Ofmas Gate, des déclarations aussi variées voire même contradictoires les unes que les autres se succèdent. La dernière en date est le gros mensonge du directeur général des infrastructures et des transports faisant état d'avance sur projet de préfinancement au temps du président Boni Yayi. Jacques Ayadji est pourtant bien placé pour savoir qu’au temps de Yayi, aucun chantier de préfinancement n'a fait l'objet d'avance. Si tel avait été le cas, comment la Rupture aurait pu suspendre tous ses projets avant leur remise habile en place sans confesser au peuple ses erreurs des premières heures? La confusion certaine que les dignitaires du régime font est liée aux projets sur arrangement financier de la BOAD qui sont des projets imputables au budget national sans aucun financement des entreprises retenues à l'issue des appels d'offres. Il agit de procédure normale mais la seule différence reste que l'Etat confie la mobilisation des ressources à la BOAD qui le fait auprès du pool bancaire. Les contrats de prêts sont signés entre l'Etat et les banques et non entre les banques et les entreprises dans le cadre d'un préfinancement, qui est un schéma dans lequel l'entreprise financent de bout en bout le projet et l'Etat ne devient redevable qu'après la construction. Il est effectivement arrivé que dans le cadre du projet Comè-Lokossa, l'Etat fasse des avances à un moment où les banques traînaient à décaisser les ressources. Mais ce schéma n'est en rien un BOT ni un préfinancement et Jacques Ayadji  et les siens, s'ils ne comprennent pas les choses doivent avoir l'humilité d'apprendre. Ils doivent en plus avoir l'humilité de reconnaître leurs erreurs et les corriger pour les fois à venir au lieu de chercher chaque fois à tout justifier par le mensonge. À quoi rimerait alors la Rupture si à chaque instant les actes de Yayi doivent servir à justifier la ploutocratie sans limite des vautours de la République.

Non désignation des membres du Cos-Lepi : complot du parlement et du gouvernement contre la République

Sans l’installation des membres du Conseil d’Orientation et de supervision (COS), la phase opérationnelle de correction, mise à jour et actualisation de la liste électorale permanente informatisée et du fichier électoral par l’Agence nationale de traitement, ne peut pas être lancée. Selon l’article 219 du code électoral, la mise en place du Conseil d’Orientation et de supervision (COS) par l’Assemblée Nationale est prévue au mois de juillet de chaque année. A ce jour, le Cos-Lepi n’est pas encore installé. A quoi jouent l’Assemblée nationale et le gouvernement ? Un citoyen a dû saisir la Cour Constitutionnelle.

 

Recours en inconstitutionnalité de Polycarpe Agboton

 

Polycarpe AGBOTON

Chercheur en droit public

02 BP : 254 Porto-Novo Bénin

Porto-Novo, le 14 Septembre 2017

 

A Monsieur le Président de la Cour Constitutionnelle Cotonou

 

Objet: Recours en inconstitutionnalité pour la non désignation des membres du Conseil d’Orientation et de Supervision (COS)

 

Monsieur te Président,

 

Conformément aux dispositions de la loi n°90-32 du 11 décembre 1990 portant constitution de la République du Bénin, en son article 3, alinéa 3 qui dispose : «… tout citoyen a le droit de se pourvoir devant ta Cour Constitutionnelle contre les lois, textes et actes présumés inconstitutionnels».

j’ai l’honneur de venir très respectueusement attirer votre haute attention sur la non désignation par l’Assemblée Nationale des membres du Conseil d’ Orientation et de Supervision (COS) pour le compte de l’année 2017 et le non démarrage des opérations d’apurement correction, mise à jour et actualisation de la liste électorale permanente informatisée (LEPI), pour vous inviter à déclarer cette inaction de la Représentation Nationale, contraire à la Constitution du 11 décembre 1990 et lui ordonner d’y procéder sans délai.

 

Analyse

En effet la Constitution du 11 décembre 1990 en son article 6 précise que les conditions à remplir pour être électeurs sont déterminées par la loi. C’est donc à juste titre, que le législateur à adopté, la loi n°2013-06 du 25 novembre 2013 portant Code électoral en République du Bénin ainsi que la loi n° 2015-17 du 16 mars 2015 portant modification et dérogation aux dispositions des articles 28,392, 393 et 465 de la loi n° 2013-06 du 25 novembre 2013 portant Code électoral en République du Benin

L’Agence Nationale de Traitement est placée sous la tutelle du Président de la République et mène ses activités avec l’approbation d’une structure administrative indépendante dénommée Conseil d’Orientation et de Supervision (COS). Il apparaît au regard du Code électoral que les afférentes opérations liées à liste électorale permanente informatisée (LEPI) ou au fichier électoral national ne peuvent se faire sans cet organe administratif

En effet, le Conseil d’Orientation et de Supervision (COS) est chargé par la loi de :

  • définir les orientations stratégiques de l’Agence Nationale de traitement (ANT),
  • superviser l’Agence Nationale de Traitement.
  • analyser et régler les difficultés d’application pratique pouvant résulter des dispositions légales el réglementaires relatives ou fichier électoral national.
  • définir les autres applications et les modalités de leur gestion
  • décider de toutes tes questions permettant d’assurer la gestion et le fonctionnement effectif de l’Agence Nationale de Traitement et des Commissions Communales d’Actualisation en charge des opérations continues d’apurement de correction et de mise à jour du fichier électoral national.
  • élaborer et valider le budget de l’Agence Nationale de Traitement.
  • adopter le document de faisabilité technique des opérations d’apurement de correction el de mise à jour.
  • adopter le règlement intérieur et le manuel de procédure de l’Agence Nationale de traitement .
  • recevoir les plaintes des citoyens et lancer les enquêtes s’il le juge nécessaire

La loi poursuit pour déterminer la période d’installation, la durée du mandat et les modalités de désignation des membres du Conseil d’Orientation et de Supervision (COS).

On découvre ainsi que « le Conseil d’Orientation et de Supervision se met en place le 1er  juillet de chaque année et cesse ses travaux le 31 janvier de t’année suivante »  (article 219 du Code électoral)

Le Conseil d’Orientation et de Supervision est composé de onze (11) membres désignés comme suit (article 220 du Code électoral) :

  • cinq (05) députés par la majorité parlementaires.
  • quatre (04) députés par l’opposition parlementaire
  • du Directeur Général de l’Institut National de la Statistique et de l’analyse économique.
  • du Directeur du Service national en charge de l’état civil.

Pour rappel le Code électoral regroupe les règles ainsi que les dispositions légales et réglementaires relatives aux élections politiques. C’est à dire l’élection du Président de la République, des membres de l’Assemblée Nationale, des membres des Conseils communaux ou municipaux et des membres des Conseils de village ou de quartier de ville.

Pour le Code électoral qui reprend les dispositions constitutionnelles, l’élection est le choix libre par le peuple du ou des citoyens appelés à conduire à gérer ou à participer 6 la gestion des affaires publiques. Les élections ne sont pas facultatives puisque les mandats accordés à ces Citoyens sont encadrés dans une durée bien déterminée même s’ils peuvent être renouvelés (cinq ans pour le Président de la République. quatre ans pour les membres de l’Assemblée Nationale et cinq ans pour les membres des Conseils de village ou de quartier de ville).

Par ailleurs, le Code électoral béninois ajoute que « l’élection a lieu sur la base d’une liste électorale permanente informatisée », mais aussi que, « l’inscription sur la liste électorale permanente informatisée est un devoir pour tout Citoyen remplissant les conditions fixées … ». On peut en déduire qu’aucune élection ne peut avoir  lieu sans la liste électorale permanente informatisée (LEPI) et qu’il appartient aux pouvoirs publics de favoriser et d’organiser l’enregistrement des citoyens en âge de voter sur ladite liste.

Depuis plusieurs années, la liste électorale permanente informatisée (LEPI) est une réalité dons les processus électoraux ou Bénin. Elle a servi notamment pour les élections présidentielles en 2016, les législatives, ainsi que les municipales, communales et locales en 2015 pour ne citer que ces dernières élections.

Il faut souligner également que la liste électorale permanente informatisée (LEPI) n’est pas une donnée figée. Chaque jour, chaque mois, chaque année, enregistrent de nouveaux citoyens en âge de voter. De même il est enregistré des décès, tout comme certaines personnes perdent leurs droits civiques à l’issue de condamnations en justice. C’est pour cela que le Législateur a prévu une actualisation annuelle de la liste électorale permanente informatisée (LEPI) à l’article 29 du Code électoral toujours d’après le Code électoral, l’apurement, la correction, la mise à jour et l’actualisation du fichier national se fait chaque année du 1er octobre ou 31 décembre »  (article 264)

Pour l’opérationnalisation, le Législateur a créé un organe technique en l’espèce, l’Agence Nationale de Traitement (ANT) qui a pour mission entre autres, «… l’authentification, la diffusion, la conservation, la protection, l’archivage, l’apurement, la correction et la mise à jour (inscription. Radiation et correction) des données électorales. »

Au regard de cette composition, il est facile de constater que la désignation dépend beaucoup plus de l’Assemblée Nationale que du Président de la République. Le Directeur Général de l’Institut National de la Statistique et de l’Analyse Economique et le Directeur du Service National en charge de l’état civil étant probablement connus, il reste à désigner les députés devant siéger ou sein du Conseil d’Orientation et de Supervision (COS) pour le compte de l’année 2017.

Depuis l’avènement du Code électoral, plusieurs mandatures du Conseil d’Orientation et de Supervision (COS) se sont succédé la dernière qui a déposé son rapport le 31 janvier 2017 a été installée le lundi 22 août 2016 par le Président de la Cour Constitutionnelle, le Professeur Théodore HOLO.

Faut-il encore rappeler à la suite du développement ci-dessus, qu’au terme de la Constitution du 11 décembre 1990 en son article 34 alinéa 2, que : « les citoyens chargés d’une fonction publique ou élus à une fonction politique ont le devoir de l’accomplir avec conscience, compétence, probité, dévouement et loyauté dans l’intérêt elle respect du bien commun. »?

2-Conclusion

C’est au regard de ce qui précède que je voudrais solliciter de ta Haute Juridiction, qu’elle déclare contraire à la Constitution du 11 décembre 1990, la non désignation des membres du Conseil d’Orientation et de supervision (COS) par l’Assemblée Nationale et lui enjoindre d’y procéder sans délai pour l’apurement, la correction, la mise à jour et l’actualisation du fichier électorat (LEPI)  pour le compte de l’année 2017.

Telle est, Monsieur le Président, la substance du présent recours en inconstitutionnalité, que j’ai l’honneur de soumettre à votre haute appréciation.

Polycarpe AGBOTON

Edgard Guidibi : «Bientôt deux ans sans aucun résultat, il est en train de faire mille fois pire que je ne le craignais»

Dans une interview accordée au site d’informations «Banouto», hier, l’homme d’affaires Edgard Guidibi, pasteur, s’est prononcé sur la gouvernance du Bénin. Direct, l’ancien conseiller technique du président Thomas Boni Yayi n’est pas allé du dos de la cuillère pour réaffirmer son antipathie au régime de la rupture. Il a été très clair : Talon n’aurait jamais dû être élu à la tête de notre pays. C’est une grosse erreur à ne plus jamais commettre, car la déception est totale aujourd’hui. Elle se lit sur tous les visages. Rupture, nouveau départ, Bénin révélé, Bénin en route et tous les slogans et incantations du pouvoir sont pour Edgard Guidibi de l’illusion. «Si nous continuons de mal choisir, nous continuons d’être mauvais, de laisser émerger des gens mauvais, ce ne sera pas la question d’un homme mais la question d’une nation», a-t-il averti. «Je pense que nous avons une mauvaise équipe de gestion et qu’elle ne fait pas ce qu’il faudrait pour que le Bénin se développe. C’est un secret de polichinelle que je n’adhère pas aux choix qui sont faits par ce régime et je ne suis pas du tout de ceux qui pensent qu’ils vont s’en sortir. Je trouve qu’il promet déjà trop. Qu’on soit en campagne et qu’on promette, c’est normal. Qu’on ait fait bientôt deux ans de pouvoir sans aucun résultat et qu’on continue de passer son temps à dépenser de l’argent pour promettre, cela ne me semble pas normal. Il a accumulé beaucoup de retard de mon point de vue. Je ne suis pas de ceux qui croient que le Bénin aurait dû le choisir, mais je pensais qu’en tant qu’opérateur économique, il aurait laissé au moins des traces positives, même si j’ai toujours été convaincu que cela laisserait beaucoup de dégâts pour le pays. Là, je suis déçu au-delà de mes attentes. J’estime donc qu’il est en train de faire mille fois pire que je ne le craignais», a-t-il expliqué. «Je lui conseillerais de craindre Dieu et de se rappeler que tout est vanité. Que quels que soient les choix qu’un homme fait, il doit se rappeler que tout est éphémère, sauf la gloire de Dieu. Qu’il aura à répondre devant Dieu, si ce n’est pas devant les hommes, de ce qu’il fait. J’ai l’impression qu’il ne craint pas assez Dieu… J’ai l’impression qu’il se soucie plus du capital que de l’humain et cela biaise et détruit beaucoup de choses qu’il aurait pu bien faire… Donc, je lui demande de profiter du temps qui lui reste, de se calmer, de revenir sur terre, de regarder la réalité en face et d’arrêter de promettre. Je lui conseillerais aussi d’apprendre à respecter sa parole. Il n’est pas sage pour un chef d’avoir juré à tous qu’il ferait n mandat et de dire moins d’un an après qu’il avisera. Cela, à mon avis, ne fait pas élégant», a-t-il martelé.

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